pâtisserie des mauges

FRANCE GENOISE, SARL

Présentation de la marque pâtisserie des mauges

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pâtisserie des mauges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GENOISE domicilié(e) 36 Rue des mauges - 49450 - Villedieu La blouère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 530 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GENOISE, M. Nicolas Faguier domicilié(e) 36 Rue des mauges - 49450 - Villedieu La blouère - France.

La marque pâtisserie des mauges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâtisserie des mauges est expirée depuis le 28 novembre 2022.

FRANCE GENOISE a également déposé les autres marques suivantes : TARTE'UP , TY 'BEURRE , TY TARTE , fleur de macaron , Tartelette FINGER , TY'NANTAIS , jacquou le croquant , TY'ALLUMETTE , LES TARTELINES